Mentions légales
Éditeur
Ce site est une publication de la Chambre de Métiers de la Haute-Corse.
Directeur de la publication
Monsieur le Président de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Corse.
Droit d'auteur – Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit
d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables
et les représentations iconographiques et photographiques.
Le droit d'utiliser les données fournies sur le présent site et leur téléchargement
sont contractuellement réservés à la personne qui les consulte pour ses besoins personnels.
En conséquence, celle-ci s'interdit toute forme de vente, de commercialisation ou de cession à des tiers.
Loi informatique et liberté
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des
données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Corse
25, rue du juge Falcone
20200 Bastia
Formulaire
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées
à des personnes autres que celles composant notre organisme.
Conception
Antoine Stolfi
tél 04 95 32 96 02 / antoine.stolfi@cmahc.fr